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Délais de livraison :

1. 1. sous une dizaine de jours ouvrés si le produit brut en stock (délais correspondant au temps de la finition/peinture, préparation du colis et du transport)
   
2. 2. sous 3 à 4 semaines s’il doit être procédé à la fabrication du produit. Ce délai peut être plus long en période de congés :
1.                - l’été : arrêt de la production du 15 juillet au 15 août
2.                - l’hiver : arrêt de la production vers le 20 décembre, reprise sur la première semaine de janvier : semaine destinée à l’inventaire, donc reprise de la fabrication vers le 10 janvier.

Il faut également tenir compte du fait que la production n’est pas journalière, les cadences de fabrications ont un cycle d’environ 8/10 jours (travail du sable de moulage, réalisation des empreintes des moules, coulée du métal, démoulage, finitions, peinture, préparation du colis pour l’expédition). Nous vous conseillons donc, tout particulièrement à la veille des périodes de congés, d’en tenir compte et d’anticiper vos commandes d’une quinzaine de jours par rapport aux dates énoncées précédemment.
Dans tous les cas, n’hésitez pas à nous contacter, nous sommes à votre disposition pour évaluer le délai de livraison de votre commande selon le planning de fabrication du moment et l’état des stocks.

La livraison s’effectue par transporteur, celui-ci prend contact avec vous après que nous lui ayons confié votre commande afin de fixer un RDV de livraison. Il est donc très important de nous communiquer un ou plusieurs numéros de téléphone (portable, fixe, tél professionnel…) afin qu’il puisse vous joindre facilement durant la journée.

Email : ambiancefonte@orange.fr
Tél/Fax : 05 53 71 62 02
Moulin de Caussade 
47500 Sauveterre La Lémance
Siret 49422850500017
RCS Villeneuve Sur Lot 494 228 505
FR 78 494 228 205

Dispositions Générales

Dans ce document, www.ambiance-fonte.fr est la propriété de l’entreprise Ambiance Fonte (RCS 494 228 505) et on utilisera indifféremment l’une ou l’autre des désignations pour représenter l’entreprise Ambiance Fonte.
En vous connectant au site www.ambiance-fonte.fr, vous confirmez l'acceptation de l'intégralité des conditions générales de vente applicables à toutes commandes passées auprès de www.ambiance-fonte.fr (commande, règlement, livraison, garanties, etc). Vous reconnaissez être correctement informé. De fait, l'acceptation ne nécessite pas la signature manuscrite. Vous confirmez avoir les pleines capacités de vous engager (car l'achat sur notre site n'est pas un acte de gestion de la vie quotidienne, en vu du respect de l'article 1124 du Code Civil) vous confirmez avoir la capacité de contracter aux conditions générales de vente de www.ambiance-fonte.fr donc avoir la majorité légale et de ne pas être protégé au sens de l'article 498 du Code Civil.
Le client accepte d’être soumis au droit français et aux conditions générales de vente en passant une commande à www.ambiance-fonte.fr. Les conditions générales de vente pourront être modifiées, celles appliquées seront celles en vigueur le jour de la validation des commandes.
www.ambiance-fonte.fr commercialise ses produits en France métropolitaine (y compris la Corse), la Belgique et le Luxembourg seulement. Pour toute autre destination www.ambiance-fonte.fr livre la marchandise au transitaire de votre choix sur le territoire français, tous les frais de livraison supplémentaires, et autres restent à la charge du client.
Preuve de transaction : L’ensemble de la transaction « commande », jusqu'à la partie validation du règlement seront conservés, et serviront de preuves si nécessaire.
www. ambiance-fonte.fr s’engage à informer le client de tout changement qui pourrait intervenir dans sa commande (délais, caractéristiques, etc. ) le client sera libre de valider ou non sa commande dans ce cas.

Prix 

Les prix de nos produits sont indiqués en Euros toutes taxes comprises (TTC), le prix présent lors de la présentation du produit n’inclut pas les frais de transport, ceux-ci sont présentés sur la page «panier d’achat». Nous vous rappelons que le fait d’ajouter un ou plusieurs articles dans votre panier d’achat ne vous engage pas dans une validation de commande. Les tarifs sont soumis à la TVA en vigueur en France le jour de la livraison.
Toute commande quelle que soit son origine est payable en Euros.
Ambiance Fonte se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes.
Clause de réserve de propriété :
www.ambiance-fonte.fr reste propriétaire des marchandises livrées jusqu’à leur règlement complet par le client.
Le transfert de propriété des marchandises n’interviendra qu’après le paiement intégral du prix en principal et accessoire.
www.ambiance-fonte.fr se réserve le droit d’exiger la restitution immédiate des marchandises livrées aux frais, risques et périls de l’acheteur en cas de non paiement.
Une facture non acquittée entraînera une indemnité de 15% sur les sommes à payer. Si  www. ambiance-fonte.fr est obligé de recourir à une société de recouvrement une majoration supplémentaire de 15% des sommes dues seront ajoutées aux précèdent total cela au titre de la clause pénale contractuelle en vertu de l’article 1226 du Code Civil outre les intérêts légaux et les éventuels frais de justice et de procédure.

Produits

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. La responsabilité d'Ambiance Fonte ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré (par exemple en cas d'interdiction d'un produit…). Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits que vous envisagez de commander.
Les photos sont communiquées à titre illustratif et sont non contractuelles. Nous vous invitons à vous reporter au descriptif de chaque produit pour en connaitre les caractéristiques précises. En cas de doute ou si vous souhaitez des renseignements complémentaires n'hésitez pas à nous contacter.

Disponibilité et délais de livraison

Nos offres de produits et prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site.

Délais de livraison :

• 1. sous une dizaine de jours ouvrés si le produit brut en stock (délais correspondant au temps de la finition/peinture, préparation du colis et du transport)
  
• 2. sous 3 à 4 semaines s’il doit être procédé à la fabrication du produit. Ce délai peut être plus long en période de congés :
•                - l’été : arrêt de la production du 15 juillet au 15 août
•                - l’hiver : arrêt de la production vers le 20 décembre, reprise sur la première semaine de janvier : semaine destinée à l’inventaire, donc reprise de la fabrication vers le 10 janvier.

Il faut également tenir compte du fait que la production n’est pas journalière, les cadences de fabrications ont un cycle d’environ 8/10 jours (travail du sable de moulage, réalisation des empreintes des moules, coulée du métal, démoulage, finitions, peinture, préparation du colis pour l’expédition). Nous vous conseillons donc, tout particulière à la veille des périodes de  congés, d’en tenir compte et d’anticiper vos commandes d’une quinzaine de jours par rapport aux dates énoncées précédemment.
Dans tous les cas, n’hésitez pas à nous contacter, nous sommes à votre disposition pour évaluer le délai de livraison de votre commande selon le planning de fabrication du moment et  l’état des stocks.

La livraison s’effectue par transporteur, celui-ci prend contact avec vous après que nous lui ayons confié votre commande afin de fixer un RDV de livraison. Il est donc très important de nous communiquer un ou plusieurs numéros de téléphone (portable, fixe, tél professionnel…) afin qu’il puisse vous joindre facilement durant la journée.

Livraison

1. 1. Généralités



Les produits achetés sur www.ambiance-fonte.fr sont livrés par transporteur en France métropolitaine (y compris la Corse), la Belgique et le Luxembourg.
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande.
Les marchandises seront livrées devant la porte de votre domicile, le livreur ne vous aidera pas à manipuler le produit jusqu’au lieu de son installation.
Tous les produits livrés sont installés par le client.

 

2. 2. Problèmes de livraison

En cas de livraison endommagée, le client devra porter des réserves sur le bon de transport (validées obligatoirement par le chauffeur), par une mention précise des dégâts. Exemple : produit manquant, abîmé ou cassé… La mention « sous réserve de déballage » n’a aucune valeur juridique.
Prenez contact avec nous, afin que nous puissions remettre en préparation le produit à vous échanger.
Il est indispensable de confirmer ces réserves par courrier recommandé avec accusé de réception dans les 3 jours suivant la réception. Un double devra être envoyé à Ambiance Fonte.

Paiement et sécurisation

Le règlement de vos achats peut s'effectuer :

• - par chèque bancaire ou postal
• - par virement bancaire (nous vous transmettrons nos coordonnées bancaire pour pouvoir effectuer votre virement après validation de votre commande)
• - par carte bancaire : Visa, Mastercard via Paypal.

Payer avec Paypal = sécurité, rapidité, simplicité. Paypal est une plateforme de paiement en ligne, vous payez ainsi facilement et rapidement vos achats en ligne, mais le destinataire de votre paiement, donc Ambiance Fonte, ne voit que votre adresse Email car vous ne lui communiquez ni vos cordonnées bancaire, ni celles de votre carte de paiement. Son principe de fonctionnement est simple : acheteur et vendeur s’inscrivent sur le site www.payal.fr  et y déposent les coordonnées de leur carte bancaire une seule et unique fois. Ensuite, lorsque vous achetez sur un site affichant le logo Paypal, il vous suffit d’un clic pour débiter votre compte et le vendeur est aussitôt informé que son compte vient d’être approvisionné et qu’il peut donc traiter votre commande. Les transactions sont donc totalement sécurisées.
En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine.
L’encaissement du chèque est réalisé à la réception du chèque. Le chèque sera à envoyer à
AMBIANCE FONTE – Moulin de Caussade – 47500 SAUVETERRE LA LEMANCE et libellé à l’ordre de « Ambiance Fonte »

Validation

Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente.
Ambiance Fonte se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

Rétractation et Remboursement

Suivant les conditions prévues par l'article L121-16 du code de la consommation et dans le cadre de la vente à distance, le client dispose à compter de la livraison, d'un délai de rétractation de 7 jours francs pour retourner le produit commandé aux fins d’échange ou de remboursement. Les frais de retour sont à la charge du client, nous n’acceptons pas de retour en port dû ou en contre remboursement Dans le cadre d'utilisation de cette rétractation, le client devra retourner les marchandises dans leur emballage d'origine (non descellé, ni ouvert) accompagné de tous les accessoires éventuels, notices d’emploi et documentations.
Les remboursements des produits seront effectués dans les 15 jours qui suivent la réception dans nos locaux de ce retour.
Le remboursement s'effectuera au choix de Ambiance Fonte par crédit sur votre compte bancaire ou par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à son adresse de facturation.
Ne rentrent pas dans le cadre des 7 jours de rétractation tous les produits confectionnés sur mesure.

Garantie

Les produits achetés sur  www. ambiance-fonte.fr donnent droit à la garantie indiquée sur la fiche article des produits présentés sur le site ou sur la fiche de garantie jointe à votre commande lors de la livraison. Afin de connaître les démarches à suivre concernant le service après vente pour tout problème sur un produit vous pouvez contactez le service Clientèle par Email. Pour pouvoir bénéficier de la garantie des produits il convient impérativement de conserver la commande d'achat du produit.

Les garanties contractuelles ne couvrent pas :

• - le remplacement des consommables,
• - l'utilisation anormale ou non conforme des produits. Nous vous invitons à cet égard à consulter attentivement la notice d'emploi fournie avec les produits,
• - les pannes liées aux accessoires,
• - les défauts et leurs conséquences liés à l'utilisation non conforme à l'usage pour lequel le produit est destiné (utilisation professionnelle, collective…)
• - les défauts et leurs conséquences liés à toute cause extérieure.

Toutefois, en tout état de cause vous bénéficiez des dispositions de la garantie légale notamment celles relatives à la garantie des vices cachés.

Responsabilité

Ambiance Fonte ne peut être tenu responsable des dommages de toute nature, tant matériels, qu’immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d’un mauvais fonctionnement, de la mauvaise installation ou utilisation des produits commercialisés.
La responsabilité de Ambiance Fonte, sera en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toute les précautions prises dans la présentation des produits.

En cas d'achats à titre professionnel, Ambiance Fonte n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais, qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits. L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits notamment pour cause d'incompatibilité de matériel ne peut donner lieu à aucun dédommagement ou remboursement ou mise en cause de la responsabilité de Ambiance Fonte. Nos produits ont des performances compatibles avec des usages professionnels même si Ambiance Fonte n'a pas vocation à vendre à des professionnels. Ambiance Fonte  ne pourra voir en conséquence sa responsabilité engagée pour tout préjudice quel qu'il soit résultant d'une activité professionnelle.
En cas de liens hypertextes pointant vers d'autres sites à partir de Ambiance Fonte, celle-ci ne sera pas responsable du contenu des informations fournies sur ces sites après activation de ces liens.

Droit Applicable - Litiges

Les présentes conditions de ventes sont soumises au droit français. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Informations nominatives

Ambiance Fonte s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous nous communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées que pour le traitement de votre commande
En conséquence, conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez à tous moments,  d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela il suffit de nous en faire la demande par courrier en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et si possible votre référence client :
Service clientèle
adresse : Ambiance Fonte – Moulin de Caussade – 47500 SAUVETERRE LA LEMANCE

Propriété intellectuelle

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur www.ambiance-fonte.fr sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du site de www.ambiance-fonte.fr est strictement interdite.